1. APERÇU GÉNÉRAL
Les présentes conditions générales de vente
ont pour objet d’informer les clients potentiels des conditions de vente et de
livraison des produits commandés sur www.lapaletteduparfumeur.com. Elles ont
également pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le
cadre de la vente de produits par le vendeur au client (ci-après dénommé le ”
Client “).
Ces conditions s’appliquent, sans restriction
ni réserve, à toutes les ventes par LA PALETTE DU PARFUMEUR des produits
proposés sur son Site Internet.
Le fait pour un Client de visiter ou de
commander un produit ou un service sur le Site implique l’acceptation pleine et
entière des présentes conditions générales de vente dont le Client reconnaît
avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
LA PALETTE DU PARFUMEUR se réserve le droit de
modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Le Client
sera informé de toute modification sur le site internet.
2. IDENTITÉ DE L’ENTREPRISE
LA PALETTE DU PARFUMEUR
16 Rue Charles de Gaulle
57950 Montigny-lès-Metz
FRANCE
3. FORMATION DES CONTRATS ET DES COMMANDES
3.1.
Caractéristiques des Produits
Conformément à l’article L. 111-1 du Code de
la Consommation française, le Client peut, préalablement à sa commande,
consulter les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite
commander sur le Site Internet de LA PALETTE DU PARFUMEUR.
Les descriptions des produits proposés à la
vente sont données à titre indicatif et n’engagent pas le vendeur.
En cas de modification d’un produit par un
fournisseur, la représentation graphique du produit n’affecte pas la
responsabilité du vendeur ni la validité de la vente.
LA PALETTE DU PARFUMEUR se réserve le droit de
modifier la gamme des produits en fonction des contraintes de ses fournisseurs.
3.2. Commande
Toute commande implique l’acceptation sans
restriction ni réserve des présentes conditions générales de vente.
La commande du Client doit être confirmée par
LA PALETTE DU PARFUMEUR, par e-mail au plus tard au moment de la livraison ou,
à défaut, à l’adresse indiquée par le Client sur le bon de commande.
La vente ne sera considérée comme définitive
par LA PALETTE DU PARFUMEUR qu’après réception de l’intégralité du paiement.
LA PALETTE DU PARFUMEUR n’a pas vocation à
vendre les produits du Site à des professionnels, mais uniquement à des
consommateurs ou des non-professionnels pour leurs besoins personnels. LA
PALETTE DU PARFUMEUR se réserve le droit de refuser des commandes si un produit
identique est commandé en quantité anormale.
LA PALETTE DU PARFUMEUR recommande au Client
de conserver ces informations sur support papier ou électronique.
Les registres informatisés, conservés dans les
systèmes informatiques de LA PALETTE DU PARFUMEUR, seront considérés comme les
preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les
parties.
3.3.
Tarification
Les prix de vente en ligne des produits sur LA
PALETTE DU PARFUMEUR indiqués en euros, sont ceux en vigueur au moment de
l’enregistrement du bon de commande par le Client sur le Site.
Ils ne comprennent pas les frais de livraison,
qui peuvent être facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le
montant de la commande. Les frais de livraison seront indiqués avant
l’enregistrement de la commande par le Client si la livraison est offerte.
Les prix comprennent la taxe sur la valeur
ajoutée (TVA) lorsqu’elle est applicable au jour de la commande et tout
changement du taux applicable sera automatiquement répercuté sur le prix des
produits vendus par LA PALETTE DU PARFUMEUR.
Les prix de vente des produits peuvent être
modifiés par LA PALETTE DU PARFUMEUR à tout moment. Cette modification sera
notifiée au Client avant toute commande.
3.4.
Disponibilité des produits
Les produits sur le Site Internet sont
disponibles à la vente dans tous les pays, mais LA PALETTE DU PARFUMEUR a le
droit de modifier ces conditions à tout moment. Les produits sont disponibles
sur le Site Internet jusqu’à épuisement des stocks.
LA PALETTE DU PARFUMEUR ne saurait être tenu
responsable si certains pays imposent des restrictions en matière d’importation
de produits de parfumerie. Il est de la responsabilité du Client de connaître
et de comprendre ces restrictions avant de passer commande sur le Site
Internet.
LA PALETTE DU PARFUMEUR se réserve le droit de
refuser ou d’annuler une commande s’il est porté à son attention qu’un pays en
particulier a des problèmes liés à l’importation de produits de parfumerie.
LA PALETTE DU PARFUMEUR se réserve le droit de
refuser ou d’annuler une commande en cas de suspicion de fraude ou de problèmes
juridiques liés au non-paiement d’une commande antérieure.
Si certains produits ne sont pas en stock,
cela sera clairement indiqué sur le Site Internet. Le client sera informé par
courrier électronique dès que le produit sera disponible en stock.
Dans le cas improbable où les produits
commandés ne seraient pas en stock, mais toujours disponibles sur le site web,
le client en sera informé par courrier électronique dans les meilleurs délais.
Le client aura alors le choix d’être remboursé ou de passer une nouvelle
commande pour le produit. Le Client sera remboursé des sommes déjà versées dans
un délai de trente (30) jours ouvrables à compter de la date à laquelle le
Client a été informé par courrier électronique. Le paiement s’effectuera de la
même manière que celui effectué par le Client.
4. PROCESSUS DE COMMANDE
Lors de l’utilisation de la boutique en ligne,
la commande du Client est validée selon les modalités décrites ci-dessous.
Cette validation implique l’acceptation des conditions générales de vente.
Chaque commande ne sera prise en compte qu’après acceptation du paiement.
Le processus de commande comprend les étapes
suivantes :
Le Client sélectionne les produits et choisit
la quantité souhaitée
Suivre les instructions en complétant les
informations demandées, notamment l’adresse électronique et l’adresse postale.
Choisir un mode de livraison
Choisir un mode de paiement
S’assurer que toutes les informations sont
complètes et vérifier les détails.
Corrigez les éventuelles erreurs avant la
confirmation de votre commande.
Ce paiement est effectué directement sur la
plateforme de paiement en ligne. Les paiements par carte de crédit sur le site
sont totalement sécurisés et garantis par Payplug.
Après validation du mode de paiement par le
client, la commande sera finalisée et validée définitivement et irrévocablement
comme preuve d’un contrat de vente entre le Client et LA PALETTE DU PARFUMEUR.
5. PAIEMENT
Le paiement intégral doit être effectué au
moment de la commande par le client. A aucun moment, les sommes versées ne
peuvent être considérées comme des dépots ou des acomptes. Toutes les commandes
sont payables en euros.
Les crédits ou codes en ligne sont délivrés
exclusivement par LA PALETTE DU PARFUMEUR et ne peuvent être utilisés que sur
son Site Internet. Les codes sont valables pour la période indiquée lors de la
distribution du code spécifique.
Le paiement s’effectue de l’une des manières suivantes
:
Par carte de crédit. Les cartes de crédit
acceptées sur le site Web sont les suivantes : Visa, Mastercard, American
Express.
Par Payplug.
Le Client garantit à LA PALETTE DU PARFUMEUR
qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le
mode de paiement choisi, lors de l’enregistrement de la commande.
LA PALETTE DU PARFUMEUR se réserve le droit de
suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison, quelle que soit sa
nature et niveau d’exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait
due par le Client ou en cas d’incident de paiement.
LA PALETTE DU PARFUMEUR se réserve le droit de
demander une photocopie de la pièce d’identité officielle du Client pour tout
paiement par carte bancaire.
Dans le cadre de la lutte contre les fraudes
sur Internet, les informations relatives à votre commande pourront être
transmises à des tiers pour vérification. Les données de paiement de votre
carte de crédit sont protégées et cryptées par notre prestataire.
5.1. Moyens de
paiement
LA PALETTE DU PARFUMEUR vérifie toutes les
commandes qui ont été validées sur son site afin de protéger l’entreprise
contre les pratiques abusives et frauduleuses.
Votre paiement est protégé par 3D Security qui
fournit une couche d’authentification supplémentaire. Ainsi, lors du processus
de paiement, la banque émettrice déterminera si l’identité du titulaire de la
carte est vérifiée ou si un processus d’authentification supplémentaire est
nécessaire. Si c’est le cas, la banque émettrice certifie l’identité du
titulaire de la carte par le biais d’un code d’accès SMS à usage unique ou par
d’autres moyens.
5.2. Sécurité
des paiements
Les paiements par carte bancaire sur le site
internet sont sécurisés. Les données de paiement sont chiffrées selon la norme
SSL (Secure Socket Layer).
Lors du paiement par carte bancaire, le client
devra fournir les informations suivantes de manière sécurisée :
Nom et prénom figurant sur la carte
Numéro de la carte
Date d'expiration
Cryptogramme Visa (CVV)
Ces informations sont transmises directement à
la banque émettrice de la carte pour traitement sécurisé. LA PALETTE DU
PARFUMEUR n'a pas accès aux données de paiement.
Dans certains cas, la banque émettrice de la
carte peut demander une authentification supplémentaire du titulaire de la
carte, par exemple via un code reçu par SMS.
Les paiements sont également protégés par un
dispositif 3D Secure qui renforce la sécurité des transactions en ligne.
L'identité du porteur de la carte est ainsi vérifiée de manière sécurisée
auprès de sa banque émettrice.
LA PALETTE DU PARFUMEUR met tout en œuvre pour
assurer la sécurité des paiements en ligne et protéger les données bancaires de
ses clients.
6. LIVRAISON ET RÉCEPTION
Les produits seront livrés à l’adresse
indiquée par le Client sur le bon de commande.
La facture relative à une commande peut être
téléchargée et imprimée à partir de l’e-mail de confirmation que le Client
reçoit. L’adresse de facturation figurant sur la facture sera celle choisie par
le Client.
Le non-respect des procédures décrites
ci-dessous ne pourra donner lieu à aucune réclamation de la part du Client.
6.1. Méthodes de
livraison
Les produits sont livrés de la manière suivante
:
France : Colissimo standard avec signature et
peut prendre jusqu’à 5 jours ouvrables
Europe : Colissimo standard avec signature,
délai pouvant aller jusqu’à 10 jours ouvrés
Reste du monde : Colissimo standard avec
signature est généralement utilisé et peut prendre jusqu’à 30 jours ouvrables.
Nous utilisons également DHL lorsque les services de livraison standard ne sont
pas possibles.
Veuillez noter que les jours ouvrables ne
comprennent pas les samedis, les dimanches et les jours fériés. Conformément à
l’article L.121-20-3 du Code de la consommation française, le client recevra sa
commande dans un délai maximum de trente (30) jours.
La livraison standard est offerte pour toute
commande. Le produit ne sera pas livré aux hôtels ou aux boîtes postales. Les
délais de livraison sont donnés à titre indicatif. LA PALETTE DU PARFUMEUR
s’efforce de respecter la commande dans les délais indiqués.
LA PALETTE DU PARFUMEUR informera le Client de
l’état d’avancement de la commande par courrier électronique et sur le compte
du Client lors de la préparation de l’expédition. Une fois le produit expédié,
LA PALETTE DU PARFUMEUR transmettra un numéro de suivi au Client afin qu’il
puisse suivre sa commande du départ à l’arrivée sur le site internet du
transporteur. Cette information sera également mise à jour sur le compte du
Client.
En cas d’absence, l’acheteur ou le
destinataire des produits commandés reçoit un avis de passage, à partir duquel
il doit prendre contact avec le service de livraison pour organiser
l’enlèvement. Il appartient au Client de s’en assurer auprès du service de
livraison. La livraison étant assurée par un prestataire tiers, LA PALETTE DU
PARFUMEUR informe le Client qu’il ne pourra en aucun cas être tenu pour
responsable si l’inexécution ou la mauvaise exécution de cette obligation est
imputable au Client, à un événement imprévisible ou insurmontable, ou à un cas
de force majeure.
Il ne peut y avoir de contestation relative à
la livraison si le colis semble avoir été livré, le système informatique du
transporteur étant définitif.
6.2. Délais de
livraison
Pour toute livraison en dehors du territoire
français, les impôts, taxes et droits qui pourraient être exigés lors de
l’importation sont à la charge du client. Ces frais seront intégralement à la
charge du Client. Ces déclarations et paiements ne relèvent pas du ressort de
LA PALETTE DU PARFUMEUR.
Par ailleurs, il appartient au Client
d’effectuer les déclarations nécessaires à l’importation des produits.
6.3. Réception
des produits
Le client doit vérifier l'état du colis à la
réception et s'assurer de la conformité du nombre d'articles et de leur état.
En cas de litige, il doit le signaler au transporteur en apposant des réserves
sur le bon de livraison et informer LA PALETTE DU PARFUMEUR par email.
7. RETOUR, REMBOURSEMENT ET DROIT DE
RÉTRACTATION
Conformément à l’article L. 121-20 du Code de
la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la
date de réception pour retourner les produits commandés pour remboursement sans
avoir à justifier de motifs.
Les produits doivent être retournés à LA
PALETTE DU PARFUMEUR, en parfait état de revente, dans leur état d’origine
(emballage, accessoires, notice, etc.), dûment scellés, et accompagnés du bon
de retour signé selon la procédure décrite ci-dessous dans un délai de 14
jours.
Le remboursement sera effectué en utilisant la
même carte de crédit que celle utilisée par le Client pour la transaction
initiale dans un délai maximum de trente (30) jours, sous réserve du respect
des conditions susmentionnées.
8. GARANTIE
LA PALETTE DU PARFUMEUR en sa qualité de
vendeur professionnel, garantit que les produits sont conformes à l’usage qui
en est attendu, et ne présentent pas de défauts ou de vices cachés les rendant
dangereux ou impropres à leur utilisation normale. [...]
9. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
LA PALETTE DU PARFUMEUR conserve la propriété
des produits vendus jusqu'au complet paiement du prix par le client.
10. RESPONSABILITÉ
LA PALETTE DU PARFUMEUR ne saurait être tenu
pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock
ou du produit du fait d’un cas de force majeure, de perturbation ou de grève
totale ou partielle notamment des services de transport et des communications.
LA PALETTE DU PARFUMEUR ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages
indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits. [...]
11. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
LA PALETTE DU PARFUMEUR conserve les droits de
propriété intellectuelle sur le site liés notamment aux logos, symboles,
bouteilles, emballages, photographies et vidéos figurant sur le Site et/ou sur
les produits. Il est interdit de reproduire, copier, distribuer, modifier ou
utiliser, en tout ou en partie, l’un de ces éléments sans l’accord de LA
PALETTE DU PARFUMEUR.
Il en est de même pour toute combinaison ou
conjonction avec toute autre marque, symbole, logo et, plus généralement, tout
signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en va de même pour tout
droit d’auteur, dessin, modèle et brevet qui sont la propriété de LA PALETTE DU
PARFUMEUR ou dont LA PALETTE DU PARFUMEUR détient les droits.
12. FORCE MAJEURE
L’exécution par LA PALETTE DU PARFUMEUR de ses
obligations au titre des présentes Conditions Générales sera suspendue en cas
de force majeure. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure
ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des
cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou
d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations,
foudre ; l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux
de télécommunication externes aux clients.
LA PALETTE DU PARFUMEUR ne sera pas
responsable des dommages directs ou indirects liés à de tels événements
considérés comme indépendants de sa volonté. Si la suspension de l’exécution
des obligations de LA PALETTE DU PARFUMEUR se prolonge pendant plus de
quatre-vingt-dix (90) jours, le Client a le droit de résilier la commande et LA
PALETTE DU PARFUMEUR remboursera la commande.
13. INVALIDITÉ PARTIELLE
Si une clause des présentes conditions
générales est tenue pour nulle ou inapplicable, les autres clauses conserveront
toute leur force.
14. NON RENONCIATION
Le fait que l'une des parties ne se prévale
pas d'un manquement de l'autre à l'une de ses obligations ne vaut pas
renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.
15. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
COMPÉTENTE
Les présentes conditions générales sont
soumises au droit français. En cas de litige non résolu à l'amiable, les
tribunaux français seront seuls compétents.
16. MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES
LA PALETTE DU PARFUMEUR se réserve le droit de
modifier unilatéralement les présentes conditions générales. Les nouvelles
conditions s'appliqueront aux commandes passées postérieurement à leur mise en
ligne.
17. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DONNÉES
PERSONNELLES
LA PALETTE DU PARFUMEUR s'engage à protéger la
confidentialité des données personnelles de ses clients conformément à la
règlementation en vigueur, et notamment le Règlement général sur la protection
des données (RGPD).
Données collectées
Lors d'une commande ou d'une inscription à la
newsletter, LA PALETTE DU PARFUMEUR collecte les données suivantes :
Nom, prénom
Adresse postale
Adresse email
Numéro de téléphone
Données de paiement (uniquement lors d'un
paiement en ligne)
Finalité des données
Ces données sont utilisées pour :
Traiter la commande
Assurer le service après-vente
Envoyer des informations commerciales avec
l'accord du client
Améliorer l'expérience utilisateur
Sécurité et confidentialité
Les données sont hébergées dans l'Union
Européenne sur des serveurs sécurisés. Seuls les services habilités de LA
PALETTE DU PARFUMEUR y ont accès.
Droits des personnes
Chaque personne peut demander l'accès, la
rectification ou l'effacement de ses données personnelles. Elle peut également
s'opposer à leur traitement et demander la portabilité de ses données.
LA PALETTE DU PARFUMEUR s'engage à ne pas
revendre les données personnelles à des tiers et à supprimer définitivement les
données d'un client sur sa demande.
Pour toute question relative à la protection
des données, le client peut contacter LA PALETTE DU PARFUMEUR via l'adresse
email présente sur le site.